Déposée par voie électronique le 24 janvier 2020 par Norsud
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Isyload » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-07 du 14 février 2020.
Le déposant est Norsud domicilié(e) Parc d'ativité la ronze - 69440 - Taluyers - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Madame Julie DESROIS domicilié(e) 16/20 avenue de l'Agent Sarre - 92703 - Colombes CEDEX - France.
La marque Isyload a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4617170.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Norsud - Parc d'ativité la ronze - 69440 - Taluyers - France
Cabinet Chaillot, Madame Julie DESROIS - 16/20 avenue de l'Agent Sarre - 92703 - Colombes CEDEX - France
Publication - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-07
Inscription le 24 juin 2020 - Retrait partiel n°789366 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-24
Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; quincaillerie métallique ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; l’ensemble des produits susmentionnés étant en relation avec des systèmes de fermeture industrielle, de volets roulants, d’équipement de quai ou de systèmes pour automatiser et sécuriser le transbordement de marchandises entre les camions et les quais de transbordement ;
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; machines d'aspiration à usage industriel ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; ascenseurs ; machines à trier pour l'industrie ; robots (machines) ; élévateurs; l’ensemble des produits susmentionnés étant en relation avec des systèmes de fermeture industrielle, de volets roulants, d’équipement de quai ou de systèmes pour automatiser et sécuriser le transbordement de marchandises entre les camions et les quais de transbordement ;
Appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; équipements de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; l’ensemble des produits susmentionnés étant en relation avec des systèmes de fermeture industrielle, de volets roulants, d’équipement de quai ou de systèmes pour automatiser et sécuriser le transbordement de marchandises entre les camions et les quais de transbordement ;
Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; véhicules électriques ; tracteurs ; chariots de manutention; tous ces produits étant dans le domaine d’équipements de quais et de transbordements de marchandises entre les camions et les quais de transbordement ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; béton ; ciment ; l’ensemble des produits susmentionnés étant en relation avec des systèmes de fermeture industrielle, de volets roulants, d’équipement de quai ou de systèmes pour automatiser et sécuriser le transbordement de marchandises entre les camions et les quais de transbordement ;
Construction ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; location de machines de chantier ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; installation, entretien et réparation de machines ; réparation de serrures ; tous ces services étant dans le domaine d’équipements de quais et de transbordements de marchandises entre les camions et les quais de transbordement ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution des eaux ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de véhicules ; tous ces services étant dans le domaine d’équipements de quais et de transbordements de marchandises entre les camions et les quais de transbordement.
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